En France, OUI. Les véhicules en question ont des plaques rouges à lettres blanches où figurent les lettres TT (comme Transit Temporaire). Cela permet aux étrangers et aux gens des DOM / COM d'acheter et d'utiliser un véhicule en France métropolitaine, puis de partir avec au terme de leur séjour. La TVA du véhicule ne sera payée que lors de l'immatriculation définitive, donc sur la valeur d'un véhicule qui sera alors considéré comme d'occasion, donc selon la cote de l'Argus.
Les plaques en TT sont utilisable pendant 6 mois sur le sol français. Il y a un délai de tolérance supplémentaire une fois le véhicule arrivé dans son lieu de destination. Dans les temps anciens, des gens réussissaient à immatriculer de façon définitive au bout d'un total de 12 mois, en payant donc la TVA sur la valeur d'un véhicule qui est âgé de 1 an ... On sait que c'est la 1e année qui connait la décote la plus importante.
Quelqu'un aurait-il pensé à une transposition de ce système pour les USA ?
Ce plan serait-il possible ?
- Acheter un véhicule HT au Canada*, l'immatriculer là-bas avec des plaques temporaires locales, l'amener immédiatement aux USA en conservant le plus longtemps possible les plaques du pays d'origine.
- Au terme de la durée max d'immatriculation temporaire canadienne, vous demandez alors une immatriculation temporaire US en jouant de votre nationalité française (laissant penser que ce véhicule sera rapatrié en France).
- Au terme de la durée max d'immatriculation temporaire US, vous changez d'avis, vous décidez l'immatriculation définitive en Floride. Vous payeriez alors peut-être la TVA US sur la valeur d'un véhicule qui a déjà bien vieilli.
* ou au Mexique !
